Mentions légales
Entité juridique
SETMA
ZI Athélia III
13705 La Ciotat Cedex
Tél : 0 810 003 143
Fax : 04 42 71 51 00
info@kinedo-balneo.com
Directeur de publication
Christian Humbert, Directeur Général adjoint
Hébergement
OVH
140 Quai du Sartel • 59100 Roubaix • France
www.ovh.com
La balnéotherapie
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- » Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- » Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- » Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
- » Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Liens
KINEDO Balnéo autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site www.kinedo-balneo.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site KINEDO Balnéo ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
KINEDO se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Protection des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique sur la page contact.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
- » d'exiger la suppression de vos contributions au forum du site
- » de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.

